A. La place des réseaux dans les différents schémas.

Tous les SROS étudiés présentent les réseaux comme des réponses globales ou particulières aux enjeux de santé publique régionaux, comme des réponses au manque de coordination et de communication entre les différents acteurs de la prise en charge du malade.

1. Les réseaux en tant que réponse globale à l'organisation régionale de l'offre de soins.

Les réseaux de soins sont la plupart du temps des réponses globales à l'organisation régionale de l'offre de soins. Toutefois, ils ne sont pas toujours envisagés de la même manière : la place de la médecine libérale notamment y est soumise à de nombreuses variations.

Globalement, le réseau se présente comme une solution viable du fait de l'ensemble des acteurs qu'il met en coopération et de la collaboration qui doit idéalement exister au sein de celui-ci.

  • En Ile de France les réseaux sont une des réalisations effectives, un des objectifs prioritaires du schéma pour 1999-2004. Leur mise en place est un objectif global et ses missions doivent résoudre la question de l'isolement des acteurs de santé dans la région.
  • La volonté de mettre en œuvre des réseaux de soins cohérents et opérationnels de manière globale va entrer dans le cadre de l'information des patients en Franche Comté.
  • Le SROS Poitou-Charentes pose comme principe essentiel celui de la meilleure articulation de la médecine de libérale et de la médecine hospitalière pour traiter certaines pathologies et instaurer une complémentarité entre les acteurs de santé.
  • En Rhône Alpes, le SROS se donne pour mission de susciter une offre de soins solidaire et en réseau, présentant cet objectif comme partagé par l'ensemble des usagers consultés dans le cadre de la préparation du SROS. Ici, de même qu'en Poitou-Charentes, le réseau voit son développement lié à un principe de subsidiarité. Le premier objectif est de conserver une offre de soins équilibrée et assurer la sécurité des patients, pour leur garantir continuité et qualité de la prise en charge. L'organisation des réseaux concerne à la fois la ville et l'hôpital mais également les établissements hospitaliers entre eux, qui correspondent à différents niveaux de prise en charge, de la proximité à la référence. Ce qui n’est pas le cas en Ile-de-France notamment.
  • En PACA, les réseaux sont décrits comme une des orientations majeures du SROS : le réseau semble permettre non seulement une coopération entre les acteurs mais aussi une réduction des coûts injustifiés. Il en découle un principe de mise en complémentarité des établissements hospitaliers afin de pouvoir offrir des soins diversifiés mais non redondants. Les réseaux semblent se limiter à l'offre de soins hospitalière. Aucune disposition ne semble concerner la médecine libérale.
  • En Lorraine, la mise en place des réseaux est là aussi un des objectifs généraux du SROS, visant à articuler la médecine hospitalière avec le médecin de ville : dans cette perspective, les grandes décisions relatives à la planification hospitalière tiennent compte de nombreux éléments, au titre desquels l'offre de soins en ville et les structures sanitaires et sociales existantes.
  • En Limousin, la mise en place des réseaux apparaît comme un objectif prioritaire du schéma, consistant à aménager une continuité des soins entre les divers niveaux de prise en charge en ce qui concerne l’hôpital. Il est peu fait état de la place de la médecine libérale dans les réseaux en terme global, même si la coopération entre les acteurs ne peut se faire sans elle. Les avantages du travail en réseau sont décrits pour ce qui concerne la partie hospitalière de l'offre de soins. L'ouverture vers la ville semble passer par une amélioration de l'accès des praticiens aux plateaux techniques des hôpitaux.
  • En région Centre, le réseau entre dans le cadre de la coopération entre les différents acteurs de l'organisation sanitaire. Le SROS propose de favoriser l'émergence de réseaux de soins dans le cadre de différentes problématiques strictement énumérées (prise en charge des personnes en situation précaire notamment) Il est spécifié que tous les acteurs d'un réseau de soins devront souscrire à un cahier des charges agréé par l'ARH au plus tard le 1er janvier 2001. Le médecin de ville ne semble pas être intégrée à la mise en place globale des réseaux de soins.
  • Le SROS Midi Pyrénées intègre quant à lui les dispositions sur les réseaux au cas par cas en mettant en avant un certain nombre de réseaux en cancérologie et en périnatalité notamment.
  • Le SROS établi par l'ARH de la Réunion pose comme principe général la mise en réseau du dispositif sanitaire assurée par la constitution de filières de soins permettant une prise en charge globale de l'usager. Il apparaît dès lors une confusion ou une association entre les notions de réseaux et de filières de soins. Pour optimiser les ressources et améliorer la qualité des soins autour de l'usager, il apparaît que les deux notions doivent être mises en application ce qui justifie peut être leur présentation conjointe.
  • Le SROS Nord Pas de Calais ne présente pas à proprement parler de dispositions globales sur les réseaux de soins, même si la détermination de niveaux de compétence et de niveaux d'autonomie doit intégrer dans chaque discipline la mise en réseau des activités et des moyens.

2. En tant que réponse particulière à certains besoins de santé identifiés.

Outre la position des réseaux en tant que réponse globale à l'organisation du système de santé, ils restent avant tout des réponses déclinées indépendamment les unes des autres pour l'organisation des soins dans le cadre de chacune des disciplines établies comme priorités du schéma.

En identifiant la périnatalité et la cancérologie comme priorités de santé, les réseaux sont posés comme autant de réponses particulières à ces problématiques de santé identifiées. Le mode de mise en place des réseaux, qu'ils concernent la périnatalité ou la cancérologie sont foncièrement différents étant donné les spécificités de chacune de ces disciplines. C'est en général pour la cancérologie et la périnatalité que les projets de réseaux les plus structurés existent. On assiste à la régionalisation de certains réseaux, comme en Midi Pyrénées et à la Réunion, où la prise en charge de la cancérologie va s'étendre à l'échelle de la région. En Ile de France, la mise en place de la réorganisation des soins en périnatalité donne naissance à un réseau que l'on peut là aussi qualifier de régional vu la localisation des structures de pointe au centre de la région. Il en est de même pour les urgences, les POSU pédiatriques (seuls POSU existants) sont tous localisés à Paris. On remarque qu'il existe une certaine homogénéité pour l'organisation des urgences qui sont la plupart du temps hiérarchisées et organisées au niveau de la région. Le maintien des structures de proximité dans les réseaux est également un fait établi pour l'ensemble des régions concernées, même si cela est plus une figure imposée qu'une nécessité dans certains cas.

Si les réseaux répondent de manière globale et de manière particulière aux enjeux de la réforme de l'organisation des soins mise en œuvre par les SROS de seconde génération, il n'en reste pas moins que ceux-ci ne seront pas mis en œuvre sur le même modèle et avec les mêmes partenaires : qui va organiser et piloter les réseaux, quelle va être la place des Unions Régionales en tant que telles et de la médecine libérale comme partie prenante aux réseaux. La place de la médecine libérale et les modalités d'organisation des réseaux sont-elles identiques dans toutes les régions ?