| A. La place des réseaux dans les différents schémas. Tous les SROS étudiés présentent
les réseaux comme des réponses globales ou particulières aux enjeux de santé publique
régionaux, comme des réponses au manque de coordination et de communication entre les
différents acteurs de la prise en charge du malade.
1.
Les réseaux en tant que réponse globale à l'organisation régionale de l'offre de
soins.
Les réseaux de soins sont la
plupart du temps des réponses globales à l'organisation régionale de l'offre de soins.
Toutefois, ils ne sont pas toujours envisagés de la même manière : la place de la
médecine libérale notamment y est soumise à de nombreuses variations.
Globalement, le réseau se
présente comme une solution viable du fait de l'ensemble des acteurs qu'il met en
coopération et de la collaboration qui doit idéalement exister au sein de celui-ci.
- En Ile de France les réseaux sont une des
réalisations effectives, un des objectifs prioritaires du schéma pour 1999-2004. Leur
mise en place est un objectif global et ses missions doivent résoudre la question de
l'isolement des acteurs de santé dans la région.
- La volonté de mettre en uvre des réseaux de
soins cohérents et opérationnels de manière globale va entrer dans le cadre de
l'information des patients en Franche Comté.
- Le SROS Poitou-Charentes pose comme principe
essentiel celui de la meilleure articulation de la médecine de libérale et de la
médecine hospitalière pour traiter certaines pathologies et instaurer une
complémentarité entre les acteurs de santé.
- En Rhône Alpes, le SROS se donne pour mission de
susciter une offre de soins solidaire et en réseau, présentant cet objectif comme
partagé par l'ensemble des usagers consultés dans le cadre de la préparation du SROS.
Ici, de même qu'en Poitou-Charentes, le réseau voit son développement lié à un
principe de subsidiarité. Le premier objectif est de conserver une offre de soins
équilibrée et assurer la sécurité des patients, pour leur garantir continuité et
qualité de la prise en charge. L'organisation des réseaux concerne à la fois la ville
et l'hôpital mais également les établissements hospitaliers entre eux, qui
correspondent à différents niveaux de prise en charge, de la proximité à la
référence. Ce qui nest pas le cas en Ile-de-France notamment.
- En PACA, les réseaux sont décrits comme une des
orientations majeures du SROS : le réseau semble permettre non seulement une coopération
entre les acteurs mais aussi une réduction des coûts injustifiés. Il en découle un
principe de mise en complémentarité des établissements hospitaliers afin de pouvoir
offrir des soins diversifiés mais non redondants. Les réseaux semblent se limiter à
l'offre de soins hospitalière. Aucune disposition ne semble concerner la médecine
libérale.
- En Lorraine, la mise en place des réseaux est là
aussi un des objectifs généraux du SROS, visant à articuler la médecine hospitalière
avec le médecin de ville : dans cette perspective, les grandes décisions relatives à la
planification hospitalière tiennent compte de nombreux éléments, au titre desquels
l'offre de soins en ville et les structures sanitaires et sociales existantes.
- En Limousin, la mise en place des réseaux
apparaît comme un objectif prioritaire du schéma, consistant à aménager une
continuité des soins entre les divers niveaux de prise en charge en ce qui concerne
lhôpital. Il est peu fait état de la place de la médecine libérale dans les
réseaux en terme global, même si la coopération entre les acteurs ne peut se faire sans
elle. Les avantages du travail en réseau sont décrits pour ce qui concerne la partie
hospitalière de l'offre de soins. L'ouverture vers la ville semble passer par une
amélioration de l'accès des praticiens aux plateaux techniques des hôpitaux.
- En région Centre, le réseau entre dans le cadre
de la coopération entre les différents acteurs de l'organisation sanitaire. Le SROS
propose de favoriser l'émergence de réseaux de soins dans le cadre de différentes
problématiques strictement énumérées (prise en charge des personnes en situation
précaire notamment) Il est spécifié que tous les acteurs d'un réseau de soins devront
souscrire à un cahier des charges agréé par l'ARH au plus tard le 1er
janvier 2001. Le médecin de ville ne semble pas être intégrée à la mise en place
globale des réseaux de soins.
- Le SROS Midi Pyrénées intègre quant à lui les
dispositions sur les réseaux au cas par cas en mettant en avant un certain nombre de
réseaux en cancérologie et en périnatalité notamment.
- Le SROS établi par l'ARH de la Réunion pose comme
principe général la mise en réseau du dispositif sanitaire assurée par la constitution
de filières de soins permettant une prise en charge globale de l'usager. Il apparaît
dès lors une confusion ou une association entre les notions de réseaux et de filières
de soins. Pour optimiser les ressources et améliorer la qualité des soins autour de
l'usager, il apparaît que les deux notions doivent être mises en application ce qui
justifie peut être leur présentation conjointe.
- Le SROS Nord Pas de Calais ne présente pas à
proprement parler de dispositions globales sur les réseaux de soins, même si la
détermination de niveaux de compétence et de niveaux d'autonomie doit intégrer dans
chaque discipline la mise en réseau des activités et des moyens.
2.
En tant que réponse particulière à certains besoins de santé identifiés.
Outre la position des réseaux
en tant que réponse globale à l'organisation du système de santé, ils restent avant
tout des réponses déclinées indépendamment les unes des autres pour l'organisation des
soins dans le cadre de chacune des disciplines établies comme priorités du schéma.
En identifiant la périnatalité
et la cancérologie comme priorités de santé, les réseaux sont posés comme autant de
réponses particulières à ces problématiques de santé identifiées. Le mode de mise en
place des réseaux, qu'ils concernent la périnatalité ou la cancérologie sont
foncièrement différents étant donné les spécificités de chacune de ces disciplines.
C'est en général pour la cancérologie et la périnatalité que les projets de réseaux
les plus structurés existent. On assiste à la régionalisation de certains réseaux,
comme en Midi Pyrénées et à la Réunion, où la prise en charge de la cancérologie va
s'étendre à l'échelle de la région. En Ile de France, la mise en place de la
réorganisation des soins en périnatalité donne naissance à un réseau que l'on peut
là aussi qualifier de régional vu la localisation des structures de pointe au centre de
la région. Il en est de même pour les urgences, les POSU pédiatriques (seuls POSU
existants) sont tous localisés à Paris. On remarque qu'il existe une certaine
homogénéité pour l'organisation des urgences qui sont la plupart du temps
hiérarchisées et organisées au niveau de la région. Le maintien des structures de
proximité dans les réseaux est également un fait établi pour l'ensemble des régions
concernées, même si cela est plus une figure imposée qu'une nécessité dans certains
cas.
Si les réseaux répondent de
manière globale et de manière particulière aux enjeux de la réforme de l'organisation
des soins mise en uvre par les SROS de seconde génération, il n'en reste pas moins
que ceux-ci ne seront pas mis en uvre sur le même modèle et avec les mêmes
partenaires : qui va organiser et piloter les réseaux, quelle va être la place des
Unions Régionales en tant que telles et de la médecine libérale comme partie prenante
aux réseaux. La place de la médecine libérale et les modalités d'organisation des
réseaux sont-elles identiques dans toutes les régions ?
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